La confiance en Droit privé des contrats

L’AMCO annonce la parution des actes du colloque sur « La confiance en droit privé des contrats« , qui s’est tenu sous l’égide du Laboratoire Dante de l’Université de Versailles, dans la collection Thèmes et commentaires (éd. Dalloz)

Présentation

La confiance est dans l’air du temps…

Après la vague de « transparence », les législations récentes résonnent désormais comme autant d’appels à la confiance. Le législateur tente ainsi de redynamiser l’économie en restaurant la confiance ou en instaurant un climat de confiance. Loin de se limiter à une dimension politique et abstraite (confiance dans l’économie, confiance dans le système juridique) la confiance innerve également les rapports individuels.

Cette pénétration de la confiance dans la sphère juridique se manifeste avec une particulière acuité en droit privé des contrats ; elle constituerait même selon Gérard Cornu, l’ « âme des contrats ». Dès lors, l’étude de la confiance en droit privé des contrats apparaît comme un élément central de réflexion, à l’heure annoncée de la recodification du droit des obligations.

Sommaire

I : L’introduction de la confiance en droit privé des contrats
– La confiance dans les mots de la loi. Evocation du doyen Gérard Cornu
– La confiance dans les instruments internationaux et européens de droit uniforme
– La confiance dans les relations d’affaires
– La confiance dans les contrats de consommation
– La confiance dans l’économie numérique

II : La consécration de la confiance en droit privé des contrats
– Le nouveau droit des sûretés, un outil de protection de la confiance?
– Contrats de confiance et contrats conclus intuitu personae
– Confiance légitime, obligation de loyauté et devoir de cohérence, identité ou lien de filiation?
– La consécration de la confiance comme fondement de la force obligatoire des contrats
– Faut-il introduire un principe de confiance dans le Livre III du titre III du Code civil?
– Rapport de synthèse

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